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CM du 20 avril 2009

Principales délibérations : noms de rues, schéma directeur d’assainissement, modification du POS, réaménagement du site industriel de Polimeri, subventions aux associations.

Présents : Françoise CLOTEAU, Jean François FALLET, Eric DESPRES, Hervé ALOTTO, Catherine ROSSET, Joëlle STRIPPOLI, Alexandra DURET, Alain MONTEILLET, Gilles IMBERT, Jean BRUN, Sébastien JULIEN

Absents avec pouvoir : Laila AWAD à Françoise CLOTEAU, Elise BRALET à Jean François FALLET

Absent excusé : Cédric GONSAUD

Secrétaire de séance : Sébastien JULIEN

Délibérations

Remboursement mairie

Remboursement par France Télécom de la somme de 21,61€ suite à une renégociation des contrats téléphoniques de la Mairie. Vote : 13 voix pour.

Désignation des noms de rue du village

La numérotation des habitations de la commune étant faite, il convient de délibérer sur les noms de rues, chemins, allées, places et lotissement du village et ce principalement pour la mise à jour des documents fiscaux. Vote : 13 voix pour.

Remboursement particulier

Compte tenu des désagréments subis pendant le chantier de réhabilitation du bâtiment de la rue du Bourg (consommation d’eau et d’électricité sur les compteurs de l’appartement de l’institutrice) il a été décidé d’accorder un remboursement de la somme de 438.71€ à Mme MEILLAND-REY. Vote : 13 voix pour.

Schéma directeur d’assainissement

Eric DESPRES rappelle que le schéma directeur d’assainissement est obligatoire. La maîtrise d’œuvre a été confiée à la DDAF et à la DDE de l’Isère pour préparer le suivi et le contrôle de cette étude. Le conseil municipal approuve le contenu du cahier des charges et ses différentes étapes, approuve le coût estimatif de 22 400 € HT et sollicite une subvention de 20% auprès du Conseil Général de l’Isère et une subvention de 50% auprès de l’Agence de l’Eau. Vote : 13 voix pour.

Modification du POS

Afin de se rapprocher des objectifs annoncés pendant la campagne électorale en matière de développement durable, il convient de modifier certains articles du Plan d’Occupation des Sols ambigus ou sujets à interprétation. Le conseil municipal décide par 13 voix pour de prescrire la modification du POS.

Réaménagement du site Poliméri

La communauté de communes du Sud Grenoblois envisage de réaménager le site industriel de Polimeri sur 50ha à Champagnier en une zone industrielle dédiée, à l’accueil des activités économiques de la filière chimie-environnement classées au titre des ICPE.

Le conseil municipal de Champagnier accepte de prendre en considération le périmètre d’étude défini par délibération le 26 mars dernier par la communauté de communes du Sud Grenoblois. Vote : 13 voix pour.

Attribution des subventions aux associations

- ACCA 1 500 €
- Ass. Festich’val 5 000 €
- Club La Rencontre 1 000 €
- Coopérative scolaire 2 000 €
- Lire aux 4 Vents 2 000 €
- Le Chemin des Mots 1 000 €
- Usep 1 000 €
Vote : 13 voix pour.

D’autres demandes feront l’objet d’un examen complémentaire et seront évoquées au prochain conseil municipal.

Questions diverses

- Location du logement T5, 120 m2 Rue du Bourg, entièrement rénové. Loyer 900 € /mois ; + les charges mensuelles, libre le 1er juin prochain.

- Remplissage du questionnaire du bureau d’études KPMG, pour la préparation du projet de territoire de la communauté de communes.

Le Maire
Françoise CLOTEAU



Dernière mise à jour : 16 octobre 2009


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