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CM du 12 janvier 2009

Principales délibérations : audit énergétique comunal, SICCE, SIRG, Mission locale,

Présents : Françoise CLOTEAU, Jean François FALLET, Eric DESPRES, Hervé ALOTTO, Catherine ROSSET, Alain MONTEILLET, Jean BRUN, Joëlle STRIPPOLI, Elise BRALET, Sébastien JULIEN, Laila AWAD, Gilles IMBERT, Alexandra DURET,

Absents : Cédric GONSAUD, Nicole CHARPENTIER

Secrétaire de séance : Alain MONTEILLET

Délibérations

Audit énergétique

Choix de l’entreprise pour l’audit énergétique de la commune (bâtiments communaux, éclairage public,…)
Avec l’assistance de l’AGEDEN, les propositions faites par différentes entreprises ont été étudiées. La société ALPHA-JM a été retenue. Le coût de l’opération est de 5 820 €. Les études seront réalisées pendant 3 mois. Adopté à l’unanimité.

SICCE

Modification des statuts du SICCE (Syndicat Intercommunal du Collège de Jarrie et du Contrat Enfance)
Le contrat « enfance » a pris fin en novembre dernier. Il est à renouveler en janvier 2009 mais la signature ne se fera pas avant l’automne. Pour pouvoir établir le nouveau contrat « enfance- jeunesse » il faut modifier les statuts du SICCE. La modification vise à autoriser le SICCE à signer, au nom des communes membres, un contrat Enfance-Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales de Grenoble. Adopté à l’unanimité.

Désignation des délégués au SICCE :
- Titulaires : Hervé ALOTTO, Gilles IMBERT.
- Suppléants : Catherine ROSSET, Jean-François FALLET.
Adopté à l’unanimité.

SIERG

Modification des statuts du SIERG (Syndicat Intercommunal des Eaux de la Région Grenobloise)
Cette modification vise à permettre au SIERG de participer aux travaux du Contrat de Rivière.
Adopté à l’unanimité.

Mission locale

Signature de la convention de cofinancement de la Mission Locale Alpes Sud Isère pour 2009.
Accompagnement des jeunes en recherche d’emploi, formation, logement,… 1,50 € par habitant.
Adopté à l’unanimité.

Préemption sur vente de terrain agricole

Il s’agit d’un terrain agricole en indivision ; un acheteur propose un prix d’environ 10 fois le prix habituel du terrain agricole. La commune souhaite effectuer une « préemption en révision de prix » pour acheter au cours moyen du terrain déterminé par la SAFER.
Adopté à l’unanimité.

4L Trophy

L’équipe qui avait demandé une subvention a abandonné son projet. Une nouvelle équipe, comportant deux champagnards, demande une subvention. Subvention de 300 € ; adopté par 9 pour, 2 abstentions et 2 contre.

Travaux - Urbanisme

Point sur les travaux et dossiers en cours :
- Travaux Rue du Bourg : le réseau d’eau froide a été remis en état par le plombier. Il reste des problèmes d’eaux usées à régler.

Information sur les travaux « Eau et assainissement »
- Eau : changement des canalisations allant au réservoir ; travaux au réservoir ; travaux sur les canalisations en fonte…
- Assainissement : raccordement Aquapole

Points divers

- Dernier détails pour la réception des Vœux de mardi 13 janvier
- Formation des élus proposée par l’AMI
- Prochaines réunions : le conseil municipal du 2 février est repoussé au lundi 23 février. Le 23 février à 20h => conseil municipal, le 23 mars à 20h => conseil municipal : budgets.

Le Maire
Françoise CLOTEAU



Dernière mise à jour : 16 octobre 2009


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