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CM du 15 décembre 2008

Présents : Françoise CLOTEAU, Jean François FALLET, Eric DESPRES, Hervé ALOTTO, Elise BRALET, Laila AWAD, Joëlle STRIPPOLI, Alex DURET, Catherine ROSSET, Alain MONTEILLET, Gilles IMBERT, Jean BRUN, Sébastien JULIEN.

Absents : Cédric GONSAUD, Nicole CHARPENTIER

Secrétaire de séance : Alain Monteillet

Délibérations

Subvention MJC (régularisation)

La municipalité versait le salaire du directeur à la fédération des MJC ; la MJC rémunère maintenant directement la directrice. Il faut donc augmenter la subvention à la MJC de 14 000 €. Adoptée à l’unanimité.

Conseil municipal

Catherine Rosset est élue adjointe chargée de la coordination de la vie dans la commune (associations, animations, affaires scolaires, sécurité), par 11 voix et 2 abstentions.

Le maire nomme Gilles Imbert conseiller délégué à la Culture, Patrimoine et Petite-enfance. Les indemnités du maire et des adjoints sont diminuées pour permettre d’indemniser le nouveau délégué. Les taux sont respectivement de 41,67 % pour le Maire, de 15,8% pour les adjoints et de 4,2 % pour le conseiller délégué. Adoptée à l’unanimité.

Modification du règlement intérieur du conseil municipal
Adoptée à l’unanimité.

Personnel communal

Règlement déterminant les modalités de rémunération des heures supplémentaires et des primes selon les catégories de personnel.
Adoptée à l’unanimité.

Création d’un poste contractuel à mi-temps de bibliothécaire.
Adoptée à l’unanimité.

Délibération budgétaire

Autorisation d’engager, avant le vote du budget 2009, des dépenses d’investissements dans la limite de 25% du budget 2008.
Adoptée à l’unanimité.

Convention avec la SERGADI

Renouvellement de la convention d’assistance à la gestion de l’eau potable, pour un coût de 0,2743 € HT par m3.
Adoptée à l’unanimité.

Subvention

L’ADPA (Aide à Domicile aux personnes âgées) gère les assistantes ménagères. Subvention de 446 €.
Adoptée à l’unanimité.

Subvention Téléthon de 400 €.
Adoptée par 12 voix et 1 abstention.

Subvention ELA
ELA (Association Européenne contre les leuco dystrophies) est propriétaire du nom Festicheval, proche du nom FestiCh’val. ELA demande le versement d’une subvention de 150 € pour autoriser l’utilisation de ce nom, sous peine de poursuites. L’ensemble du conseil dénonce cette attitude, mais un courrier de la précédente municipalité est à l’origine de la demande d’ELA. Pour mettre un terme au contentieux pour 2008, et pour tenir compte des démarches initiées par les élus du précédent mandat, le Maire propose le versement de 150 € pour l’année.

L’équipe municipale actuelle n’est pas d’accord avec la gestion initiale de ce dossier et n’entend pas accepter sans conditions les exigences d’ELA (signature d’une convention et paiement d’une redevance annuelle pour l’utilisation du nom FestiCh’val). Un changement de nom de cette manifestation est envisagé.
Adoptée à 7 voix pour et 6 contre.

Remboursements

Remboursement des frais des élus
Le remboursement des frais de participation à différentes manifestations ou congrès extérieurs au périmètre de la communauté de communes et de l’agglomération seront pris en charge par la Mairie.
Adoptée à l’unanimité.

Remboursement à un employé communal (contrôle technique du camion)
Adoptée à l’unanimité.

ADEME

Demande de subvention à l’ADEME pour la réalisation de l’audit énergétique.
Adoptée à l’unanimité.

Points divers

Compte Epargne Temps

Création d’un compte épargne temps permettant au personnel communal d’épargner des congés non pris.
Adoptée à l’unanimité.

Conseil municipal des Jeunes

Présentation du mode d’élection (pour 2 ans, renouvelé par moitié chaque année), du fonctionnement, des objectifs, jeunes de 10 à 14 ans par Hervé Alotto.

Plan Communal de Sauvegarde

Présentation du Plan Communal de Sauvegarde par Catherine Rosset. Le plan actuel n’est pas à jour, il est proposé d’y travailler avec l’aide d’un prestataire.

Le Maire
Françoise CLOTEAU



Dernière mise à jour : 16 octobre 2009


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