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CM du 17 novembre 2008

Principales délibérations : organisation du bureau municipal, Flotti’Bulle, Trésor Public, Créabois Isère, agenda des conseils municipaux...

Présents : Françoise CLOTEAU, Jean François FALLET, Eric DESPRES, Nicole CHARPENTIER, Hervé ALOTTO, Laila AWAD, Joëlle STRIPPOLI, Catherine ROSSET, Alain MONTEILLET, Gilles IMBERT, Jean BRUN, Cédric GONSAUD, S ébastien JULIEN.

Absents avec délégation de pouvoirs : Alexandra DURET à Françoise CLOTEAU

Secrétaire de séance : Alain Monteillet

Délibérations

Demande de huis clos, sur le 1er point de l’ordre du jour,
acceptée à l’unanimité.

Organisation du bureau municipal

Le maire explique qu’en vertu des articles L2122-18 et L2122-20 du code général des collectivités territoriales, elle a, par arrêté du 13 novembre, retiré les délégations à Nicole Charpentier, 4e adjointe. Cette décision de retrait a été prise dans l’intérêt de la bonne marche de l’administration municipale.

Par un vote à bulletin secret, le conseil se prononce pour le retrait du poste d’adjoint de Nicole Charpentier, par 13 voix pour, une abstention, une personne ne prenant pas part au vote.

Flotti’bulle

Convention de mise à disposition du centre nautique de Pont de Claix à l’école de Champagnier. Unanimité.

Catherine Rosset doit quitter la séance et donne pouvoir à Hervé Alotto.

Ademe

Demande de subvention à l’Ademe pour la réalisation de l’audit énergétique : reporté en attente des devis.

Trésor public

Convention avec le Trésor Public pour le règlement des factures d’eau par TIP (Titre Interbancaire de Paiement), à partir de 2009. Unanimité.

Créances irrécouvrables

Abandon de créances irrécouvrables sur les factures d’eau potable 1,43 €. Unanimité.

Créabois Isère

Signature de la charte des collectivités locales en faveur de l’intégration de critères environnementaux dans la commande publique avec Créabois Isère.
Unanimité.

Raid 4L Trophy

Subvention au projet Raid 4L Trophy (présenté au conseil précédent). Subvention de 300 € sous condition de travail avec l’école de Champagnier.
Voté à la majorité : 10 pour, 2 contre, 3 abstentions.

Affaires générales

Avis sur le périmètre de la ZAC des Isles

Approbation du périmètre d’étude qui s’étend entre le bord du plateau de Champagnier et le Drac ; le périmètre de ZAC sera certainement plus réduit et déterminé par l’étude.

Recrutement d’une bibliothécaire

La définition du poste est en cours. La délibération sera proposée au prochain conseil.

Compte épargne temps pour le personnel communal
Echanges en cours avec le Centre de Gestion et le personnel sur les options possibles. La délibération sera proposée au prochain conseil.

Agenda des conseils municipaux 2009

12/01, 02/02, 23/03, 20/04, 18/05, 15/06, 06/07, 07/09.

Etude pour la gestion des logements par un bailleur

Rencontre avec divers bailleurs ; la commune gardera toujours l’attribution des logements.

Réunion de quartiers

La réunion de quartier « Riveyry, Piollier, Ferrandière » est décalée au vendredi 28 novembre.

Vœux du maire

Cérémonie programmée pour le mardi 13 janvier 2009.
Travaux - Urbanisme

Point sur les travaux et dossiers en cours

Le désamiantage de la chaufferie de l’école a été réalisé, pendant les vacances de la Toussaint, par une entreprise spécialisée.

Action sociale

Point sur l’organisation du goûter des anciens le jeudi 18 décembre.
Décision au CCAS du 18/11 sur l’animation.
La mairie sera fermée l’après-midi pour que les employés municipaux soient présents.

Animation

Fête du cheval Champagnier 2009
Réunion avec le Comité des Fêtes et Isère Cheval Vert.
Accord de principe du propriétaire pour l’utilisation du terrain.
Il faut redéfinir les modalités d’organisation, et si possible étendre à d’autres territoires (randonneurs équestres)

Compte rendu commission
Fusionner les commissions « Animation » et « Associations »

Sud Grenoblois

Élargissement des compétences
Les élus souhaiteraient que la CCSG prenne la compétence Petite Enfance et Jeunesse.

Le prochain conseil communautaire aura lieu à Champagnier le jeudi 4 décembre à l’Espace des 4 Vents.

Points divers

Polimeri

Le Préfet a rendu une réponse évasive sur la pollution du site.

Le Maire
Françoise CLOTEAU



Dernière mise à jour : 16 octobre 2009


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