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CM du 6 octobre 2008

Présentation du raid 4L Trophy, revêtement cour de l’école, tarif assainissement non collectif, tarif des repas végétariens, location du gymnase, accompagnement Ageden, réduction des pesticides.

Présents : Françoise CLOTEAU, Jean François FALLET, Eric DESPRES, Nicole CHARPENTIER, Hervé ALOTTO, Laila AWAD, Joëlle STRIPPOLI, Alexandra DURET, Catherine ROSSET, Alain MONTEILLET, Gilles IMBERT, Jean BRUN, Cédric GONSAUD, Sébastien JULIEN.
Absents avec délégation de pouvoirs : Elise BRALET à Françoise CLOTEAU

Absentes : Nicole Charpentier, Catherine Rosset

Secrétaire de séance : Sébastien JULIEN

Ouverture de la séance par la présentation du projet Raid 4L Trophy de Pierre-Antoine DELEAN et Ludovic LERUSSI.

Étudiants en licence professionnelle de microélectronique à Grenoble, président et trésorier de l’association 4L Fraternelles, ils recherchent un partenariat en vue d’une participation à la prochaine édition du raid humanitaire 4L Trophy.

Cette course, réservée aux étudiants, est organisée sur le principe d’un défi sportif et d’une action humanitaire. En deux semaines, chaque équipage, constitué de deux pilotes, parcourt plus de 7000 Km dont 3000 Km de pistes marocaines. Chaque année, en février, plusieurs centaines de 4L (plus de 1100 en 2008), chargées de matériel scolaire (50 kg), rallient Paris à Fès puis Fès à Marrakech sur les chemins en terre battue pour s’affronter dans une épreuve d’orientation.

Le conseil municipal leur propose de prendre contact avec la directrice de l’école pour prévoir une intervention et faire paraître un article dans l’Echo champagnard pour organiser une collecte de fournitures scolaires.
Décision du montant et des formalités au prochain conseil.

Délibérations

Demande de subvention au Conseil Général de l’Isère pour goudronnage de la cour de l’école
Le revêtement actuel date de 30 ans.
Le matériau écologique utilisé serait sans goudron avec diverses couleurs. Des réalisations de ce type existent à Basse Jarrie.
Le devis estimatif est de 36000 € en sachant qu’on peut obtenir 50 % de subvention du Conseil Général.
Une participation des élèves sera demandée pour « faire des dessins » puisque le matériau utilisé existe en plusieurs teintes.
La réalisation sera effectuée pendant des vacances scolaires (Pâques ou été) pour ne pas gêner les cours.
Vote : 15/15

Opération comptable : en accord avec le trésorier, le maire propose de voter le prochain budget primitif 2009 par opération, ce pour une meilleure visibilité de nos comptes.
Vote : 15/15

Tarif assainissement non collectif
SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif)
13 logements concernés à Champagnier, la facturation sera adressée à eux seuls.
La mairie fixe le montant : 261 € sur 5 ans, les personnes concernées ne paient pas la taxe d’assainissement.
La SERGADI effectuera la facturation.
Vote : 15/15

Tarifs des repas végétariens
A notre demande, Vercors Restauration assure la livraison de repas végétariens mais avec un supplément tarifaire de 1,30 €. La mairie refacture cette augmentation à chaque tranche du barème tenant compte des quotients familiaux.
Vote : 15/15

Tarifs de location du Gymnase entier des 4 Vents
pour une manifestation du samedi et dimanche : 500 €.
Vote : 14/15, 1 abstention => Nicole Charpentier

Subvention MJC Rhône Alpes 2008
Suite à la rupture anticipée de la convention de mission fédérale de direction au 30 juin 2008 la Fédération MJC Rhône Alpes doit rembourser à la commune le trop perçu sur l’année 2008. Montant 5 618 €
Vote : 15/15

Redevance SE38 pour GRT Gaz
Sur le territoire de la commune, GRT Gaz, en charge de la gestion des réseaux de transport, exploite 3 150,54 mètres de canalisation. Pour cela, une redevance d’occupation du domaine public de transport de gaz est perçue par la commune, soit 216 €
Vote : 15/15

Contrat de maintenance « Microbib », logiciel de la bibliothèque
Renouvellement pour un an du contrat de maintenance. Tarif identique à l’année dernière :355 €
Vote : 15/15

AGEDEN, signature d’une convention de mission d’accompagnement du maître d’ouvrage qui est la commune, pour l’audit énergétique de tous les bâtiments communaux.
Vote : 15/15

Limitation de l’usage des pesticides dans les espaces publics, les jardins et les terres agricoles.
Une formation sera prochainement proposée au personnel et aux élus.
Une conférence d’information au 4 Vents est à prévoir.
Vote : 15/15

Points divers

Arrêté du maire, approuvé par le conseil municipal, interdisant la consommation d’alcool sur la voie publique.
Vote : 15/15

Désignation des membres de la commission animation représentant la Mairie au Comité des fêtes.

La commission animation est composée d’Alexandra Duret, Catherine Rosset, Cédric Gonsaud et Gilles Imbert et Nicole Charpentier, adjointe en charge de cette mission, déléguée par la maire.
Position de la mairie : le comité des fêtes est une association loi 1901, et doit pouvoir fonctionner librement, conformément à ses statuts. Les élus ont un rôle d’impulsion, de proposition. La mairie donne les moyens financiers, elle participe au conseil d’administration et au bureau du comité via la commission animation. Elle ne doit pas empiéter sur le rôle de ce comité mais contribuer à le renforcer dans l’optique d’assurer l’animation culturelle, festive, sportive et associative de la commune, en lien avec toutes les autres associations.
Point sur les commissions

Commission Eau : rencontre avec le Sergadi, gestionnaire de notre réseau.
Aide de la Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Le taux de rendement du réseau, 91 % suite à la réparation des grosses fuites en 2007, est excellent.

Le Maire
Françoise CLOTEAU



Dernière mise à jour : 15 septembre 2009


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