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CM du 14 mars 2010

Principales délibérations : Attribution des subventions aux associations champagnardes, Attribution d’une subvention pour Haïti, Mise en place d’une commission « gestion du personnel », Modification des statuts du SIERG, Remboursement de la visite médicale pour permis de conduire poids lourds à un agent, Désignation du parc de la Mairie et les refuges LPO collectivité et celui de l’école

Présents : Françoise CLOTEAU, Jean-François FALLET, Eric DESPRES, Hervé ALOTTO, Catherine ROSSET, Alain MONTEILLET, Jean BRUN, Joëlle STRIPPOLI, Elise BRALET, Sébastien JULIEN, Laila AWAD, Alexandra DURET

Absent excusé avec pouvoir : Gilles IMBERT à Elise BRALET

Absent : Cédric GONSAUD

Secrétaire de séance : Alexandra DURET

Délibérations

Attribution des subventions aux associations champagnardes

Après délibération, à l’unanimité des votants le conseil municipal accepte les propositions de la commission « Animation » soit :

Associations Subventions
ACCA 1 500 €
Caisse d’entraide du personnel 2 400 €
CCAS 18 500 €
Cercle de Chiens de Défense Pas de demande
Club La Rencontre 1 600 €
Club d’Orthographe Pas de demande
Comité des Fêtes Pas de demande
Comité Festich’val 3 100 €
Coopérative Scolaire 1 500 €
Foot Champagnier Brié Herbeys 1 700 €
Gym Yoga Pas de demande
Lire aux 4 Vents La demande sera réétudiée lors d’un prochain conseil
MJC 37 000 €
Association des Parents d’Elèves Pas de demande
Roller hockey Pas de demande
Le Chemin des Mots Pas de demande
Scrabble Pas de demande
USEP Pas de demande

Attribution d’une subvention pour Haïti

La question a été abordée lors du dernier conseil municipal. Le conseil municipal, à l’unanimité des votants, valide l’octroi d’une subvention de 1 000 € au profit d’Haïti et accepte la proposition faite par Joëlle Strippoli, de verser cette aide à l’ONG « Architectes sans Frontières » qui travaille sur la reconstruction des habitations détruites.

Mise en place d’une commission « gestion du personnel »

En réponse à la proposition de Madame le maire, le conseil approuve la création d’une commission « affaires générales, gestion du personnel », qu’elle présidera. A l’unanimité des votants, Jean-François FALLET, Eric DESPRES et Catherine ROSSET sont désignés membres de la commission.

Modification des statuts du SIERG

A la demande du Sierg, le conseil municipal doit délibérer sur la modification des statuts du Sierg demandée par le Préfet de l’Isère. Il s’agit d’une mise en conformité avec la loi sur l’eau et les milieux aquatiques (LEMA) du 30 décembre 2006. Les modifications portent d’une part sur les compétences du Sierg et l’institution de redevances et d’autre part sur le retrait du Sierg de la commune de Proveyzieux. Par délibération n° 1 du Comité Syndical du 16 décembre 2009, le SIERG a approuvé ces modifications.
Après délibération le conseil municipal accepte à l’unanimité des présents le texte proposé par le Sierg.

Remboursement de la visite médicale pour permis de conduire poids lourds à un agent

Tous les 5 ans, les personnes ayant le permis poids lourds doivent passer une visite médicale pour le renouvellement de validation dudit permis.
A l’unanimité le conseil municipal valide le remboursement, de cette visite, à l’agent.

Désignation du parc de la Mairie et les refuges LPO collectivité et celui de l’école

Il convient de nommer les lieux (Mairie et à l’Ecole) où ont été installés les nichoirs au printemps dernier, conformément à la convention signée avec la LPO.
Le Maire propose de nommer le parc et le refuge de la Mairie « Parc Gabriel VELTEN », maire de Champagnier de 1969 à 1989 ; et le refuge de l’école « Refuge de l’Ecole ».
Elle propose de revoir, lors d’un prochain conseil, la nomination du groupe scolaire, afin d’intégrer l’avis du comité des Sages, et celui des élèves de l’école qui vont être également sollicités.

Débat d’orientation budgétaire

Jean-François FALLET introduit le débat d’orientation budgétaire (DOB). Il présente les résultats de l’exercice comptable 2009 en précisant qu’une grande partie des dépenses d’investissement prévues pour 2009 n’a pas pu être réalisée du fait des contraintes très fortes des PPRT interdisant toute construction d’établissement recevant du public (ERP), y compris en zone Z2 des risques. Toute la commune est située au minimum dans cette zone. La canalisation d’éthylène ajoute une contrainte supplémentaire pour les ERP mais elle n’est pas la cause actuelle du blocage de nos autorisations d’urbanisme, et de nos projets.
Le DOB se poursuit par la présentation des investissements pour 2010 avec comme principales dépenses l’achat de foncier au centre du village, le raccordement du réseau d’assainissement à Aquapole, les travaux du réservoir d’eau potable et tous les travaux qui résultent de l’audit énergétique des bâtiments publics (Ecole, Gymnase, Mairie). La commune doit recevoir pour tous ces travaux des subventions pour un montant total de 450 000 euros.

Le Maire
Françoise CLOTEAU



Dernière mise à jour : 26 juillet 2010


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