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CM du 5 juillet 2010

Principales délibérations : Financières, zones humides, remplacement agents, restauration collective

Présents : Françoise CLOTEAU, Eric DESPRES, Hervé ALOTTO, Alain MONTEILLET, Joëlle STRIPPOLI, Elise BRALET, Sébastien JULIEN, Gilles IMBERT, Jean BRUN, Alexandra DURET

Absents excusés avec pouvoirs : Jean-François FALLET à Elise BRALET, Catherine ROSSET à Joëlle STRIPPOLI, Laila AWAD à Jean BRUN

Absent : Cédric GONSAUD

Accueil du conseil municipal des jeunes (CMJ)

Deux jeunes étaient présents (Lucie Brun et Pauline Odet), en qualité de porte-paroles du CMJ, avec les référents des groupes de travail : Mathieu (MJC) et Hervé Alotto (adjoint au maire).
Un bilan oral de l’avancement des recherches et des propositions du CMJ a été présenté au conseil. Les groupes ont travaillé sur le choix d’un abri bus, sur les fontaines et pompes à eau et le patrimoine bâti.
Un bilan écrit avec propositions du CMJ va être envoyé au conseil municipal au cours de ce mois de juillet, une nouvelle rencontre est fixée en septembre.
Une des participantes au CMJ fait part d’une information qui lui est parvenue concernant la diminution du budget littérature jeunesse à la bibliothèque ; un démenti formel lui est apporté sachant que le budget de la bibliothèque est un budget global, et que c’est ensuite la bibliothèque qui gère ses choix.

Délibérations

Délibération financière

Virements de crédits de comptes à comptes. Il s’agit d’un rééquilibrage suite aux paiements de divers travaux, rue du Bourg et au gymnase. 13 voix pour.

Encaissement d’un chèque

Encaissement d’un chèque de l’assurance SMACL, en remboursement de frais d’avocats 580,53 €. Adoptée à l’unanimité. 13 voix pour.

Recensement des zones humides

Recensement des zones humides pour intégration dans le futur Plan Local d’Urbanisme. Madame Le Maire propose au conseil d’accepter le devis présenté par la société « Evinerude » pour un montant de 2 930,20 € et de l’autoriser à procéder aux demandes de subventions auprès de l’agence de l’eau et de la RégionRhône-Alpes(total 80 %). Cette proposition été accepté à l’unanimité, 13 voix pour.

Service de remplacement proposé par le Centre de Gestion des personnels territoriaux

Suite à l’adhésion de la commune à ce service en juin dernier, Madame le Maire propose au conseil d’y avoir recours cet été pour remplacer les agents en congés. Les dossiers de subvention sont à déposer au conseil général pour le 31 août, il lui paraît opportun de solliciter temporairement l’appui d’un agent ayant une bonne maîtrise des travaux et des marchés publics. A l’unanimité le conseil accepte cette proposition et autorise Maire à prendre contact avec le service de remplacement du Centre de Gestion, 13 voix pour.

Restauration collective

Élise BRALET, conseillère déléguée présente les différentes étapes qui ont guidé le choix du prestataire. Le cahier des charges (CCTP) a été travaillé longuement par une commission extra-municipale composée d’élus, de parents, d’un représentant des personnes âgées. Suite à l’appel d’offres (marché à procédure adaptée), quatre fournisseurs ont répondu. Les offres ont été étudiées par une commission interne, et analysées par rapport au cahier des charges. Il est proposé au conseil municipal de valider le choix du prestataire ; Guillaud traiteur est retenu, à l’unanimité des votants, 13 voix pour.
Chaque repas sera composé d’un menu avec 5 composants, et de pain biologique.
Un suivi des engagements du fournisseur sera assuré par la commission extra-municipale.

Questions diverses

- Appartement disponible rue du bourg (type 4) : il est en location auprès de l’agence ALTIMMO d’Echirolles. Une attention particulière sera accordée aux familles ayant des enfants en âge de fréquenter l’école de Champagnier ;
- ZAC des Isles de Champagnier, terrains EDF et Rhodia (près de GME) : deux déclarations d’installations d’ICPE (installations classées pour l’environnement), sociétés SMAG et SOVEMAT Carrières de l’Oisans, transmises par les services de l’Etat (Préfecture, service des installations classées) viennent de parvenir en mairie. Madame le Maire indique au conseil que la concentration des activités de concassage de matériaux, de recyclage de matériaux de démolition et déconstruction sur un même terrain devrait entraîner un autre regard des services de l’Etat, notamment l’application du régime de l’autorisation pour ces implantations nouvelles. Ce régime permettrait la consultation du conseil municipal, des habitants dans le cadre d’une enquête publique et aussi, la réalisation d’études d’impact sur l’environnement. Dans le régime de la déclaration le maire est simplement avisé et doit se contenter d’un seul affichage du récépissé du Préfet.
Après débat, le conseil invite Madame le Maire à faire parvenir, aux services de l’Etat, un courrier demandant la prise en compte des réalités de la concentration des ces nouvelles activités, et leur assujettissement au régime de l’autorisation. Ce vœu a été approuvé à l’unanimité.
- Comité FestiCh’val : des cavaliers d’Equirando vont faire étape à Champagnier le 22 juillet prochain, pour rejoindre le rassemblement de Vizille le 23 juillet.
D’autres demandes sont parvenues pour les jours précédents, l’association sollicite la mairie pour un accueil supplémentaire aux 4 vents (côté bungalow).
A l’unanimité le conseil approuve la mise à disposition des équipements publics à partir du dimanche 18 juillet.

Le Maire
Françoise CLOTEAU



Dernière mise à jour : 26 juillet 2010


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