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Conseils municipaux

CR CM 20 MARS 2017

Compte rendu du conseil municipal du lundi 20 mars 2017 >> Lire la suite

CR CM 06 02 2017

Compte rendu du conseil municipal du 6 février 2017 >> Lire la suite

CR CM JANVIER 2017

Compte rendu du conseil municipal du 2 janvier 2017 >> Lire la suite

CR CM DECEMBRE 2016

Compte rendu du conseil municipal du 06 12 2016 >> Lire la suite

CR CM NOVEMBRE 2016

Compte rendu du conseil municipal du lundi 7 novembre 2016 >> Lire la suite

CR CM OCTOBRE 2016

Compte rendu du conseil municipal du 17 octobre 2016 >> Lire la suite

CR CM AOUT 2016

compte rendu conseil municipal du 29 août 2016 >> Lire la suite

CR CM JUIN 2016

Compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2016 >> Lire la suite

CR CM MAI 2016

Compte rendu du conseil municipal du 9 mai 2016 >> Lire la suite

CR CM 2016 04 11

Compte rendu du conseil municipal du lundi 11 avril 2016 >> Lire la suite

CR CM 21 MARS 2016

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CR CM JANVIER 2016

Compte rendu du conseil municipal du 11 janvier 2016 >> Lire la suite

CR CM 2015 12 07

Compte rendu du conseil municipal du lundi 7 décembre 2015 >> Lire la suite

CR CM 2015 11 03

Compte rendu du conseil municipal du 3 novembre 2015 >> Lire la suite

CR CM 2015 10 05

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CR CM 07 09 2015

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CR CM 06 07 2015

Compte rendu du conseil municipal du 6 juillet 2015 >> Lire la suite

CR CM 08 06 2015

Compte rendu du conseil municipal du 8 juin 2015 >> Lire la suite

CR CM 04 MAI 2015

Compte rendu du conseil municipal du 4 mai 2015 >> Lire la suite

CR CM 23 MARS 2015

Compte rendu du conseil municipal du 23 mars 2015 >> Lire la suite

CM 16 FEVRIER 2015

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CM DU 30 JANVIER 2015

Compte rendu du conseil municipal du 30 janvier 2015 >> Lire la suite

CM DU 12 JANVIER 2015

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CM du 8 décembre 2014

Conseil Municipal du 8 décembre 2014 >> Lire la suite

CM du 3 Novembre 2014

Conseil Municipal du 3 novembre 2014 >> Lire la suite

CM du 29 Septembre 2014

Conseil Municipal du 29 septembre 2014 >> Lire la suite

CM du 1er Septembre 2014

Conseil Municipal 1er septembre 2014 >> Lire la suite

CM du 24 juillet 2014

Conseil Municipal 24 juillet 2014 >> Lire la suite

CM du 16 juin 2014

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CM du 19 Mai 2014

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CM du 10 Avril 2014

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CM du 17 mars 2014

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CM du 17 février 2014

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CM du 22 janvier 2014

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CM du 16 décembre 2013

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CM du 25 novembre 2013

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CM du 14 octobre 2013

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CM du 16 septembre 2013

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CM du 26 août 2013

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CM du 3 juillet 2013

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CM du 17 juin 2013

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CM du 13 mai 2013

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CM du 8 avril 2013

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CM du 25 mars 2013

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CM du 25 février 2013

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CM du 21 janvier 2013

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CM du 10 décembre 2012

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CM du 12 novembre 2012

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CM du 15 octobre 2012

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CM du 17 septembre 2012

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CM du 6 juillet 2012

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CM du 2 juillet 2012

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CM du 4 juin 2012

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CM du 2 avril 2012

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CM du 5 mars 2012

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CM du 6 février 2012

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CM du 19 décembre 2011

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CM du 14 novembre 2011

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CM du 3 octobre 2011

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CM du 5 septembre 2011

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CM du 11 juillet 2011

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CM du 17 juin 2011

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CM du 6 juin 2011

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CM du 18 avril 2011

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CM du 11 avril 2011

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CM du 1er avril 2011

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CM du 7 février 2011

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CM du 15 novembre 2010

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CM du 4 octobre 2010

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CM du 23 et 26 août 2010

Le 23 août le quorum n'étant pas atteint, le conseil municipal est reporté au 26 août. >> Lire la suite

CM du 5 juillet 2010

Principales délibérations : Financières, zones humides, remplacement agents, restauration collective >> Lire la suite

CM du 14 juin 2010

Principales délibérations : Eau et assainissement, Restauration scolaire, Création et suppression de poste, Centre de gestion, Sécurité routière, SIRLYSAG, Actes de convention de servitude, Attribution des subventions aux associations champagnardes, Encaissement d’un chèque >> Lire la suite

CM du 3 mai 2010

Principales délibérations : Signature avenant n°3 « Vercors Restauration », Adhésion au SIGREDA des communes de ST HONORE et de SUSVILLE, Encaissement d’un chèque, Demande de subvention au Conseil Général pour les travaux des réservoirs de CHAMPAGNIER, Demande de subvention au Conseil Général pour les travaux relatifs à l’extension du bâtiment de la Mairie, Autorisation du maire à procéder à une consultation restreinte pour une extension du bâtiment de la Mairie, Demande de subvention au Conseil Général pour les travaux relatifs au remplacement de la cour de l’école, Dénomination voirie mise à jour du cadastre, Subvention à l’AFIPAEIM, Divers >> Lire la suite

CM du 29 mars 2010

Principales délibérations : Comptes de gestion 2009, comptes administratifs 2009, budget 2010. >> Lire la suite

CM du 14 mars 2010

Principales délibérations : Attribution des subventions aux associations champagnardes, Attribution d’une subvention pour Haïti, Mise en place d’une commission « gestion du personnel », Modification des statuts du SIERG, Remboursement de la visite médicale pour permis de conduire poids lourds à un agent, Désignation du parc de la Mairie et les refuges LPO collectivité et celui de l’école >> Lire la suite

CM du 1er février 2010

Principales délibérations : Taux d’imposition 2010, Demande de subvention au SE 38 pour enfouissement des réseaux secs (chemin du Maupas/Reflet), Redevance FNDAE, Modification des statuts du SIERG, Désignation des représentants du SIERG et du SIADI, Demande de subvention de fonctionnement pour la Bibliothèque Municipale au Conseil Général, Signature de la convention avec la Bibliothèque Départementale de l’Isère, Adhésion à la Bibliothèque Municipale, Vercors Restauration, Signature de la convention de cofinancement 2010, Signature de la convention de mise à disposition d’un intervenant « Sport 38 » >> Lire la suite

CM du 14 décembre 2009

Principales délibérations : Acquisitions foncières - Subvention au CCAS - Subvention à l'association « Club d'orthographe de Champagnier » - Subvention à l'association « Prévention Routière » - Subvention au Lycée Marie Curie - Subvention à la Maison Familiale Rurale de Vif - Encaissement de chèque - Virement de crédits - Conditions et modalités de prise en charge des remboursement de frais aux élus - Création d'un poste d'adjoint du patrimoine - Création et suppression d'emploi - Détermination des taux des indemnités allouées au maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués - Création d'un poste - Contrat Microbib - Convention avec l'Office du Tourisme Sud Grenoblois - Contrat avec La Poste - Convention avec intervenant informatique - Convention pour la stérilisation des chats libres >> Lire la suite

CM du 26 octobre 2009

Principales délibérations : modification du POS pour la ZAC des Isles, adhésion de la commune de VAULNAVEYS LE HAUT au Sud Grenoblois, modification des représentants de la commune au Sud Grenoblois, >> Lire la suite

CM du 28 septembre 2009

Principales délibérations : création de postes, convention « flotibulle », revalorisation de tarifs, schéma directeur d’assainissement, attibution de subventions, acquisition foncière, plan cadastral, taxe foncière et d'habitation, urbanisation zones Z1 et Z2, transport scolaire. >> Lire la suite

CM du 10 juillet 2009

Séance extraordinaire du conseil municipal >> Lire la suite

CM du 6 juillet 2009

Principales délibérations : tarif eau et assainissement, tarif cantine spécial allergie, France Télécom, association sportive d'HP, conseil des sages, SIERG, SE 38, LPO, RNR Drac aval, demande de subventions au CG38 pour travaux, >> Lire la suite

CM du 2 juin 2009

Principales délibérations : PLU, compte administratif du budget communal, budget « eau et assainissement », financement « bâtiments et éclairage public », loyer de l'appartement rue du Bourg, adhésion au Sigreda. >> Lire la suite

CM du 20 avril 2009

Principales délibérations : noms de rues, schéma directeur d’assainissement, modification du POS, réaménagement du site industriel de Polimeri, subventions aux associations. >> Lire la suite

CM du 23 mars 2009

Principales délibérations : budgets primitifs, versement anticipé de l'Etat, subvention au CCAS, convention avec l'ADPA, utilisation de l'espace des 4 Vents, membres du Conseil des anciens. >> Lire la suite

CM du 23 février 2009

Principales délibérations : impôts locaux, schéma directeur d'assainissement, SIADI, SIERG, festival « P'tits mots, p'tits mômes »... >> Lire la suite

CM du 12 janvier 2009

Principales délibérations : audit énergétique comunal, SICCE, SIRG, Mission locale, >> Lire la suite

CM du 15 décembre 2008

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CM du 17 novembre 2008

Principales délibérations : organisation du bureau municipal, Flotti'Bulle, Trésor Public, Créabois Isère, agenda des conseils municipaux... >> Lire la suite

CM du 6 octobre 2008

Présentation du raid 4L Trophy, revêtement cour de l'école, tarif assainissement non collectif, tarif des repas végétariens, location du gymnase, accompagnement Ageden, réduction des pesticides. >> Lire la suite
Mairie – Place de l’Église – 38800 Champagnier – Tél : 04 76 98 08 83 Contact | Mentions légales | Plan du site | Géolocalisation | Une fleur au concours régional fleurissement paysage et développement durable