Réunion du Conseil municipal

Le Conseil municipal se réunira en séance publique le lundi 13 mai à 19h en salle du conseil en mairie. 

Ordre du jour:

DEL2024_028    Personnel – Création de trois postes dans le cadre d’avancements de grades
DEL2024_029    Personnel – Convention de mise à disposition d’un brigadier-chef principal de police municipale par la commune de Jarrie
DEL2024_030    Lecture publique – Mise en place de la gratuité de la bibliothèque municipale
DEL2024_031    Lecture publique – Règlement intérieur de la bibliothèque municipale 
DEL2024_032    Lecture publique – Convention culturelle Les Intermèdes 2024
DEL2024_033    Régie de recette – Modification des tarifs de la régie « produits divers »
DEL2024_034    Règlement d’utilisation des salles communales 
DEL2024_035    Animation – Règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires
DEL2024_036    Animation – Tarification animation - enfance jeunesse  
DEL2024_037    Social – Rapport d’activité 2023 du CCAS  
DEL2024_038    Social – Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
DEL2024_039    Finances – Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2024
DEL2024_040    Urbanisme – Soumission des divisions foncières au régime de la déclaration préalable
DEL2024_041    Urbanisme – Instauration d’un permis de démolir obligatoire sur tout le territoire de Champagnier
DEL2024_042    Redevance d’occupation du domaine public pour la collecte des textiles
DEL2024_043    GAM – Convention du service commun protection des données
DEL2024_044    GAM – PLUi - Avis modification 3
DEL2024_045    Accueil d’un stagiaire au service urbanisme